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Conditions de Vente

Les présentes conditions de vente s’appliquent à toutes les transactions conclues sur le site officiel Kusetsu. En passant commande, vous acceptez l’intégralité de ces conditions.

Prix
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC). Kusetsu se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

Commandes
Toute commande effectuée sur le site engage le client dès confirmation du paiement. Kusetsu se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige antérieur avec le client, de défaut de paiement, ou de suspicion de fraude.

Paiement
Le règlement des commandes s’effectue en ligne via les moyens de paiement proposés sur le site. La commande sera validée après confirmation du paiement.

Disponibilité des produits
Les articles proposés sur le site sont disponibles dans la limite des stocks. En cas d’indisponibilité après validation de la commande, le client sera informé par e-mail et remboursé intégralement.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, identité de la marque Kusetsu) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Kusetsu. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite. REP ; FR456566_11UGJJ

Loi applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux désignés par la législation française.